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Droit du travail - Droit international du travail
Main research topics:
Normes internationales du travail - Conflits collectifs, nouveaux acteurs et espaces de régulation - transports internationaux (travail maritime) - Santé et sécurité au travail
Publications :
- Alexandre Charbonneau. A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137). Le Droit ouvrier, 2011, pp.285 et s. ⟨hal-01111392⟩
- Alexandre Charbonneau. La référence aux principes et droits fondamentaux au travail dans les conventions de l'OIT. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2011, 2011-3, pp.1363 et s. ⟨halshs-01070147⟩
- Alexandre Charbonneau. Faute inexcusable de l'armateur en cas d'accident du travail maritime. Retour sur le fondement des normes sociales maritimes. Neptunus, 2011, 17 (3), pp.1-10. ⟨hal-03805496⟩
- Alexandre Charbonneau, Alain Garrigou, Mérin Sabrina, Carballeda Gabriel, Longin Cyril. Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT. Actes du 46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Paris, France, 14-16 septembre 2011, p. 368 et s., 2011. ⟨hal-01111399⟩
- Alexandre Charbonneau. « L’action d’ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d’une négociation collective internationale ». 47ème congrès de l’ACRI/colloque organisé par le CRIMT, « Les systèmes de représentation au travail : à la mesure des réalités contemporaines », Jun 2010, Québec - Université Laval, Canada. ⟨hal-02937001⟩
- Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, Gwenaele Proutiere-Maulion. Les Conventions OIT sur le travail maritime de 2006 et 188 sur le travail à la pêche de 2007. Il Diritto Marittimo, 2010, n° sp. Scritti in onore di Francesco BERLINGIERI, pp.337-360. ⟨halshs-01070157⟩
- Alexandre Charbonneau. L'originalité du secteur maritime : interventions judiciaires, règlements alternatifs des conflits et action syndicale. Moreau M.-A., Muir Watt H., Rodière P. (dir.). Justice et mondialisation du droit du travail, Dalloz, pp.261 et s., 2010, Thèmes et commentaires. ⟨halshs-01068967⟩
- Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette. The ILO Maritime Labour Convention 2006 (MLC, 2006) : An exemple of innovative normative consolidation in a globalized sector. European Labour Law Journal, 2010, 1 (3), pp.332-345. ⟨halshs-01070155⟩
- Alexandre Charbonneau. Ratification des conventions maritimes de l'OIT et prise en considération du travail des femmes. Fotinopoulou Basurko O. (dir.). Aspectos laborales y de seguridad social de las mujeres en el sector maritimo, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, 2010. ⟨halshs-01068941⟩
- Alexandre Charbonneau. « L’affirmation de la compétence du juge de l’Etat du port : vers la reterritorialisation des relations de travail maritime? ». Deuxième Séminaire Justice et mondialisation du droit du travail, Apr 2009, Université Paris I – Panthéon Sorbonne, France. ⟨hal-02937002⟩