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Droit du travail - Droit international du travail
Principales temas de investigación:
Normes internationales du travail - Conflits collectifs, nouveaux acteurs et espaces de régulation - transports internationaux (travail maritime) - Santé et sécurité au travail
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174 documents
- Alexandre Charbonneau. La sécurité s’écrit-elle en français ?, note sous Soc. 12 juin 2012, n°10-25822. Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2012, n°48, pp.1-2. ⟨hal-01111411⟩
- Alexandre Charbonneau. « L’aspect doctrinal ». « La Convention du travail maritime en mouvement", AFOIT, Oct 2011, Nantes, France. ⟨hal-02936998⟩
- Alexandre Charbonneau. « Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT ». 46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Sep 2011, Paris, France. ⟨hal-02936999⟩
- Alexandre Charbonneau. Salud y seguridad en el trabajo :¿qué esperar de un convenio internationaldel trabajo? El ejemplo del convenio del trabajo maritimo, 2006. Medicina Maritima - Maritime Medicine Journal, 2011, 11-02, pp.88 et s. ⟨halshs-01070133⟩
- Alexandre Charbonneau. L'action d'ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d'une négociation collective internationale. Annuaire de droit maritime et océanique, 2011, pp.361-384. ⟨halshs-01070150⟩
- Alexandre Charbonneau. Application directe des dispositions de la Convention n°180 de l’OIT dur la durée du travail es gens de mer, note sous Soc. 18 janvier 2011, M. X c./ Association An Test Navire Notre-Dame de Rumengol (pourvoi n°09-40094). Le Droit ouvrier, 2011, pp.467 et s. ⟨hal-01111395⟩
- Alexandre Charbonneau. A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137). Le Droit ouvrier, 2011, pp.285 et s. ⟨hal-01111392⟩
- Alexandre Charbonneau. La référence aux principes et droits fondamentaux au travail dans les conventions de l'OIT. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2011, 2011-3, pp.1363 et s. ⟨halshs-01070147⟩
- Alexandre Charbonneau. Faute inexcusable de l'armateur en cas d'accident du travail maritime. Retour sur le fondement des normes sociales maritimes. Neptunus, 2011, 17 (3), pp.1-10. ⟨hal-03805496⟩
- Alexandre Charbonneau, Alain Garrigou, Mérin Sabrina, Carballeda Gabriel, Longin Cyril. Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT. Actes du 46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Paris, France, 14-16 septembre 2011, p. 368 et s., 2011. ⟨hal-01111399⟩
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