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Droit du travail - Droit international du travail
Principales temas de investigación:
Normes internationales du travail - Conflits collectifs, nouveaux acteurs et espaces de régulation - transports internationaux (travail maritime) - Santé et sécurité au travail
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174 documents
- Alexandre Charbonneau. Le régime social français des dockers emporté par le droit commun du travail ?. Annuaire de droit maritime et océanique, 2013, XXXI, pp.511 et s. ⟨halshs-01070114⟩
- Alexandre Charbonneau. La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis. Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2013, La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis, 2013-2, pp.6-9. ⟨halshs-01075062⟩
- Alexandre Charbonneau. La référence au bien-être des gens de mer : de l'institutionnalisation d'un service social à une approche qualitative des conditions de vie et de travail à bord des navires. Florin A. et Préau M. (dir.). Le bien-être, L'Harmattan, pp.117 et s., 2013, logiques sociales, 978-2336008448. ⟨halshs-01068938⟩
- Alexandre Charbonneau. Bitume et faute inexcusable de l’employeur : que déduire de l’absence de présentation du document unique d’évaluation des risques professionnelles ?, note sous Cour d’appel de lyon (Sécurité sociale) 13 novembre 2012 Eurovia Alpes contre Serrano Andrade et a.. Le Droit ouvrier, 2013, pp.223 et s. ⟨hal-01111413⟩
- Alexandre Charbonneau. « Santé et sécurité au travail : qu’attendre d’une convention internationale du travail ? L’exemple de la Maritime Labour Convention ». 16èmes journées de la médecine des gens de mer, Sep 2012, Marseille, France. ⟨hal-02936997⟩
- Alexandre Charbonneau. Le CHSCT : une institution en attente de réforme. Le Droit ouvrier, 2012, 770, pp.583-589. ⟨halshs-01070120⟩
- Alexandre Charbonneau. L’aspect doctrinal. La Convention du travail maritime en mouvement, Actes de la conférence de l’AFOIT du 27 octobre 2011, 2012. ⟨hal-01111326⟩
- Alexandre Charbonneau. Rupture du contrat de travail et détention provisoire : une atteinte à la présomption d’innocence ?, note sous CEDH, 7 février 2012, Teodor Octavian Tripon c. Roumanie, Req. N°27062/04. Journal d'actualité des droits européens, 2012, pp.1. ⟨hal-01111406⟩
- Alexandre Charbonneau. La contrepartie financière d’une clause de non-concurrence : indifférence du mode de rupture du contrat quant à son montant, note sous Soc., 25 janvier 2012, n°10-11590. Revue de droit du travail, 2012, 04, pp.216. ⟨hal-01111403⟩
- Alexandre Charbonneau. La sécurité s’écrit-elle en français ?, note sous Soc. 12 juin 2012, n°10-25822. Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2012, n°48, pp.1-2. ⟨hal-01111411⟩
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