Votre panier est vide.
Champ de recherche:
Droit du travail - Droit international du travail
Thèmes principaux de recherche:
Normes internationales du travail - Conflits collectifs, nouveaux acteurs et espaces de régulation - transports internationaux (travail maritime) - Santé et sécurité au travail
Publications:
174 documents
- Alexandre Charbonneau. Contestation par l’employeur de l’expertise CHSCT : sur quelques développements jurisprudentiels récents.: Cons. const., décision n°2015-500 QPC du 27 novembre 2015 ; Cass. soc., 15 mars 2016, n°14-16242 ; Cass. soc., 17 février 2016, n°14-22.097.. Actualité juridique de l’Institut du travail, 2016. ⟨hal-01312946⟩
- Alexandre Charbonneau. La faute inexcusable de l'employeur du marin pêcheur placée sous le régime du droit commun : note sous CA Rennes, 9ème Ch. Secu soc., 2 déc. 2015, n°14/04181. Le Droit Maritime Français, 2016, pp.418-424. ⟨hal-01312939⟩
- Alexandre Charbonneau, Gilles Auzero. Travail. Santé et sécurité au travail, Fasc. 30. Jurisclasseur, Lois pénales spéciales, 2016. ⟨hal-01308397⟩
- Alexandre Charbonneau. Directive 2015/1794 du 6 octobre 2015 La complémentarité des approches nationale, communautaire et internationale du travail maritime en question. Journées 2016 de l'Observatoire des droits des marins, Jan 2016, Nantes, France. ⟨hal-01504035⟩
- Alexandre Charbonneau. Travail maritime et requalification du contrat à durée déterminée. Note sous Cass. soc., 16 décembre 2015, n°14-26.372. Revue de droit du travail, 2016, pp.165-167. ⟨hal-01308396⟩
- Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, Arnaud Montas. Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques - Compte-rendu du colloque. Neptunus, 2016, 22 (4), pp.1-6. ⟨hal-03830185⟩
- Alexandre Charbonneau. "Travail maritime et droit communautaire de la protection des travailleurs en cas d’insolvabilité de l’employeur", note sous CJUE, 25 février 2016, aff. C-292/14, Stroumpoulis. Le Droit ouvrier, 2016, pp.532-536. ⟨hal-01369324⟩
- Alexandre Charbonneau. Bilan et devenir d’une négociation collective internationale – L’action d’ITF dans le transport maritime (version actualisée en 2016). Seafarers: an international labour market in perspective, Gomylex, pp.259-284, 2016. ⟨hal-01504039⟩
- Alexandre Charbonneau. "La nouvelle convention OIT sur les gens de mer: un exemple réussi de synergie internationale et européenne". Universités européennes d'été, L'Union européenne et la mer, Sep 2015, Bordeaux, France. ⟨hal-02936994⟩
- Alexandre Charbonneau, Jérôme Porta. Avant-propos (Préjudices et indemnisation en droit social). Le Droit ouvrier, 2015, pp.437-440. ⟨hal-01195538⟩
Documents récupérés de l'archive ouverte HAL 
