François PETIT - COMPTRASEC

Campo de búsqueda:

Droit du travail - Droit social communautaire - Droit comparé

Principales temas de investigación:

Emploi - Contrat de travail - Conflits et différends sociaux - Justice du travail

Publicaciones:

Petit, F. : Rapport conclusif du colloque « Les experts du comité social et économique », Dr. ouvr. mai 2022, n°885.

Petit, F. : « Les réponses procédurales à la violence au travail », in Violences et relations de travail, Liber amicorum en l’honneur de Sandrine Laviolette, PUB, 2022.

Petit, F. : « Les transformations du dialogue social », in Dialogue social dans les pays de l’espace OHADA et ailleurs dans le monde : la part du droit, L’Harmattan, 2018.

Petit, F. : «Droits procéduraux fondamentaux et contentieux social», Des liens et des droits. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Laborde, Dalloz, Paris, 2015, p. 805.

Auvergnon, Ph., Petit F. : « Travail en prison : Les ressources du droit du travail », Droit du travail en prison ; d’un déni à une reconnaissance ? , dir. Ph. Auvergnon, PUB, 2015, pp. 243-283.

Petit, F. : Esprit du droit et modèles en droit du travail, in «De l’esprit du droit africain» Mélanges en l’honneur du Professeur Paul-Gérard Pougoué, Ed. Lamy, 2013 pp. 596-604

Petit, F. : «La regulación del despido disciplinario en Francia» in El despido disciplinario, Madrid, Cinca, 2009, p. 607-617.

Petit, F. : (avec la collaboration de P. Auvergnon, J.-L. Gil y Gil, M. Rodriguez Piñero, D. Veilleux et G. Trudeau) : Los procedimientos negociados de solución de los conflictos laborales, La Ley, Grupo Wolters Kluwer, 2008, 160 p.

PETIT, F. : «La problemática de la solución negociada de los conflictos laborales en Francia», Relaciones laborales, 23-24, 2007, p. 11-33.

PETIT, F. (sous la dir.) : Le règlement amiable des différends sociaux : étude juridique France, Espagne, Québec. Paris, L’Harrmattan, 2007, 270 p.

PETIT, F. : «Responsabilité civile de l’employeur et obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé et de la sécurité de ses salariés», Semaine juridique Ed. Entreprise, 2006, p. 1907-1909.

PETIT, F. : «Première consécration de la liberté d’entreprendre par la Cour de cassation : à propos de la notion de temps de travail effectif», Semaine juridique Ed. Entreprise, 2005, p. 46-47.

PETIT, F. : «Possibilité de recourir à une résiliation conventionnelle du contrat de travail, même dans le cadre d’une procédure de licenciement économique»,Semaine juridique Ed. Entreprise, 2004, p. 677-680.

PETIT, F. : «Orden publico y mediacion en los litigos de trabajo», Temas Laborales, 70, 2003, p. 85-96.

PETIT, F. : Clauses du contrat de travail, L’entreprise et ses salariés, Ed. Juris-Classeur, 2002.

PETIT, F. : «Contrat de travail: contrepartie financière et caractère cumulatif des conditions de validité de la clause de non-concurrence», Semaine juridique Ed. Générale , 2002, p. 1868-1870.

PETIT, F. : «De l’équité dans le règlement des différends sociaux» in Les Juges et le droit social, Comptrasec, Bordeaux, 2002, p. 215-222.

PETIT, F. : «Perfectionarea justitiei muncii», Annales de la Faculté de Bucarest, 2002.

PETIT, F. : «Contrat de travail : une clause d’objectifs non tenue peut-elle justifier un licenciement ?», Semaine juridique, 2001, p. 574.

PETIT, F. : » La notion d’excès en droit privé», Revue de la recherche juridique, Droit prospectif, 2001, n°1.

PETIT, F. : «Rupture du contrat de travail en période d’essai et mise en oeuvre de la clause de non- concurrence»,Dalloz, 1995, p.92.

PETIT, F. : «Contrat de travail et embauche d’un salarié en situation irrégulière»,Dalloz, 1998, p. 338.

PETIT, F. : «Contrat à durée déterminée et garantie d’emploi», Dalloz, 1998, p. 294.

PETIT, F. : «Corps et vie privée du salarié», Annales de la Faculté de droit de Dschang, 1998.

PETIT, F. : » Le déclenchement de la grève», Bulletin de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 1997.

PETIT, F. : «La mémoire en droit privé», Revue de la Recherche juridique, Droit prospectif, 1, 1997, p.1.

PETIT, F. : «L’après-contrat de travail», Droit social, 1995, p. 589.