Campo de búsqueda:
Droit du travail - Droit international du travail
Principales temas de investigación:
Normes internationales du travail - Conflits collectifs, nouveaux acteurs et espaces de régulation - transports internationaux (travail maritime) - Santé et sécurité au travail
Publicaciones:
198 documents
- Pascale Lorber, Loïc Lerouge, Alexandre Charbonneau. Genre et santé au travail. Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 03/25, 2025. ⟨hal-05314734⟩
- Konstantina Chatzilaou, Alexandre Charbonneau, Valérie Lacoste-Mary. Le droit social international et européen en cartes mentales. Editions Ellipses, 272 p., 2025. ⟨hal-05269055⟩
- Alexandre Charbonneau. Confirmation des conditions d’indemnisation en cas de rupture discriminatoire de la période d’essai, note sous Cass. soc., 25 juin 2025, n°23-17.999. Bulletin Joly Travail, 2025, 09/25, pp.15-16. ⟨hal-05314726⟩
- Alexandre Charbonneau, Maryse Badel, Loïc Lerouge. Droit de la santé et de la sécurité au travail. Lextenso, 2025. ⟨hal-05314742⟩
- Alexandre Charbonneau. Inaptitude et renonciation à la clause de non-concurrence : celle-ci doit intervenir au plus tard à la date du départ effectif du salarié de l'entreprise, note sous Cass. soc., 29 avr. 2025, no 23-22191, FS–B. Bulletin Joly Travail, 2025, 06/25, pp.13-14. ⟨hal-05314716⟩
- Alexandre Charbonneau. Licenciement pour inaptitude : la consultation des représentants du personnel est obligatoire même en cas d’absence de proposition de reclassement, note sous Cass. soc., 5 mars 2025, no 23-13802. Bulletin Joly Travail, 2025, 04/25, pp.24-25. ⟨hal-05314700⟩
- Alexandre Charbonneau. La reconnaissance des préjudices nécessaires se plie à son nouveau régime, note sous Cass. soc., 11 mars 2025, no 24-10452, FS–B ; Cass. soc., 11 mars 2025, no 23-16415, FS–B ; Cass. soc., 11 mars 2025, no 23-19669, FS–B. Bulletin Joly Travail, 2025, 04/25, pp.22-24. ⟨hal-05314708⟩
- Alexandre Charbonneau. « Procédure disciplinaire conventionnelle et maintien de la référence à la notion de garantie de fond : un premier indice ». Bulletin Joly Travail, 2025, 02/25, pp.16-18. ⟨hal-05019300⟩
- Alexandre Charbonneau. « Non-respect du délai de carence et requalification de contrats de mission successifs : confirmation jurisprudentielle ». Bulletin Joly Travail, 2025, 02/25, pp.11-13. ⟨hal-05019310⟩
- Marion Albert, Alexandre Charbonneau, Alain Garrigou. Situations d'exposition aux pesticides et machinisme agricole : quelles responsabilités ?. Gouvernance et responsabilités. Regards croisés, Mare & Martin, pp.153-164, 2025, 978-2-38600-149-9. ⟨hal-05167865⟩
